Cette foire aux questions contient des informations générales sur le droit d'auteur, notamment sur les moyens d'éviter d'enfreindre les droits d'autres personnes quand vous créez des listes sur Quizlet et sur la façon de protéger vos propres œuvres. Si vous estimez qu'il y a eu atteinte au droit d'auteur sur Quizlet, veuillez nous le faire savoir à l'aide de notre outil de signalement.
Nous ne sommes pas en mesure de fournir des conseils juridiques. Vous pouvez vous adresser à un avocat si vous avez davantage de questions sur le droit d'auteur.
Qu'est-ce que le droit d'auteur?
Le droit d'auteur est un droit légal qui protège les œuvres originales. En général, si vous créez une œuvre protégée par le droit d'auteur, le droit d'auteur vous appartient dès sa création. Pour être admissible, une œuvre doit démontrer une certaine créativité.
Le droit d'auteur protège une grande variété d'œuvres originales, y compris des livres, des émissions de télévision, des chansons, des photographies et des peintures, entre autres. En général, les noms, titres, slogans ou phrases courtes ne sont pas considérés comme suffisamment originaux pour bénéficier d'une protection par le droit d'auteur. Cependant, ils peuvent être protégés en vertu d'autres droits de propriété intellectuelle, comme la marque déposée. Le droit d'auteur ne protège généralement pas les faits ou les idées de base, mais il peut protéger des mots ou des images spécifiques qui véhiculent un fait ou une idée.
Les lois sur le droit d'auteur varient considérablement d'un pays à l'autre. Pour plus d'informations sur le droit d'auteur aux États-Unis et à l'échelle internationale, vous pouvez consulter les sites Internet du US Copyright Office (Bureau du droit d'auteur des États-Unis) ou de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Qui détient le droit d'auteur?
Habituellement, la personne qui crée l'œuvre originale détient le droit d'auteur. Par exemple, si vous écrivez un livre ou prenez une photo, vous possédez généralement le droit d'auteur pour ce livre ou cette photo.
Ceci étant dit, il existe un certain nombre d'exceptions à cette règle, vous devriez donc consulter un avocat si vous n'êtes pas certain de détenir un droit d'auteur sur une œuvre en particulier.
Comment puis-je m'assurer que le contenu que je poste sur Quizlet n'enfreint pas le droit d'auteur?
Nos Conditions d'utilisation et nos Principes directeurs exigent que vous ne téléchargiez sur notre site Web et nos applis mobiles que du contenu qui n'enfreint pas les droits de propriété intellectuelle de tiers. La meilleure façon de s'assurer que le contenu que vous publiez respecte le droit d'auteur est de publier uniquement le contenu original que vous avez créé vous-même.
Vous pouvez utiliser le travail de quelqu'un d'autre sur Quizlet si vous en avez la permission, si l'œuvre est dans le domaine public, si vous avez une licence, ou si votre utilisation est couverte au titre de l'utilisation équitable ou d'une autre exception. Si vous demandez la permission d'un titulaire de droit d'auteur, il est généralement préférable d'obtenir cette autorisation par écrit avant de poster le contenu, et de vous assurer de respecter toutes les exigences du titulaire du droit d'auteur.
Certains créateurs de contenu choisissent de mettre leurs œuvres protégées par le droit d'auteur à disposition pour réutilisation sous certaines conditions. Par exemple, ils peuvent exiger que vous attribuiez l'œuvre à son auteur en citant son nom ou interdire la modification d'une image ou d'un autre contenu lors de son utilisation. Pour en savoir plus sur les licences gratuites, cliquez ici.
N'oubliez pas qu'il est toujours de votre responsabilité de vérifier que vous avez le droit d'utiliser un contenu avant de le télécharger sur Quizlet.
Quizlet peut-il m'indiquer si j'ai le droit d'utiliser une certaine image?
Malheureusement, nous ne pouvons pas déterminer si l'utilisation d'une image ou d'un contenu particulier est acceptable en vertu de la loi sur le droit d'auteur. Nous ne sommes pas non plus en mesure de vous aider à obtenir la permission d'utiliser du contenu protégé par le droit d'auteur.
Qu'est-ce que l'utilisation équitable?
Dans certaines circonstances, il est possible d'utiliser une œuvre protégée sans enfreindre le droit d'auteur du propriétaire, en vertu de la doctrine juridique connue sous le nom d'utilisation équitable.
Les tribunaux se fient généralement aux quatre facteurs suivants pour analyser l'utilisation équitable au cas par cas :
- L'objectif et la nature de l'utilisation
- La nature de l'œuvre protégée par le droit d'auteur
- La quantité et la substantialité de la partie utilisée de l'œuvre protégée par le droit d'auteur
- L'effet de l'utilisation sur le marché potentiel ou la valeur de l'œuvre protégée par le droit d'auteur
Si vous avez reçu un avis de retrait en vertu de la Digital Millennium Copyright Act (DMCA) et que vous pensez que le contenu que vous avez téléchargé relève d'une utilisation équitable, vous pouvez utiliser cet argument pour déposer un contre-avis. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que votre contenu sera à l'abri d'une suppression. De plus, les règles varient d'un pays à l'autre quant à l'autorisation d'utiliser du contenu sans l'autorisation du détenteur du droit d'auteur.
Pour en savoir plus, veuillez consulter dans le Centre d'aide notre article sur les avis émis en vertu de la DMCA et notre politique de dépôt d'un contre-avis en vertu de la DMCA.
Qu'est-ce que le domaine public?
Les œuvres protégées par le droit d'auteur qui en ont perdu la protection se trouvent dans ce qu'on appelle le domaine public. Cela signifie qu'elles sont libres d'utilisation pour tout le monde. Il faut généralement de nombreuses années pour que les œuvres deviennent partie du domaine public. Le Cornell Copyright Information Center a créé un tableau utile sur la durée de la protection du droit d'auteur. Certaines œuvres créées par des agences du gouvernement fédéral américain font partie du domaine public dès leur publication, et certains créateurs renoncent volontairement à leurs droits et mettent leurs œuvres dans le domaine public.
Malheureusement, il n'existe pas de liste officielle des œuvres du domaine public. L'Université de l'État de Washington a une liste de sources du domaine public qui peut être utile, mais ni nous ni l'université ne pouvons garantir que toutes les œuvres qui s'y trouvent ne sont plus visées par le droit d'auteur ou d'autres restrictions.
Quelqu'un porte atteinte à mon droit d'auteur sur Quizlet. Que faire?
Nous nous engageons pleinement à protéger les droits des détenteurs de propriété intellectuelle en vertu de la DMCA.
Si vous pensez qu'un contenu disponible sur Quizlet enfreint votre droit d'auteur, veuillez soumettre une demande de retrait en vertu de la DMCA à l'aide de notre formulaire de demande.
Pour en savoir plus sur notre politique en matière de droit d'auteur, veuillez consulter notre politique sur la violation du droit d'auteur et la loi DMCA.
J'ai reçu un avis de retrait en vertu de la DMCA. Qu'est-ce que cela signifie?
En vertu de la DMCA, nous sommes tenus de restreindre l'accès au contenu présent sur Quizlet qui est signalé par un titulaire de droits d'auteur comme portant atteinte à ses droits. Cela signifie que lorsque nous recevons un avis en vertu de la DMCA d'un éditeur alléguant qu'un contenu sur Quizlet porte atteinte à son droit d'auteur, nous désactiverons l'accès à cette liste et vous enverrons un avis de retrait.